Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON
Salaisons des Boucles de la Seine SA

Numéro de dépôt :
96645454
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Salaisons des Boucles de la Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Salaisons des Boucles de la Seine domicilié(e) 14, Rue du Lieutel, 78490 BOISSY SANS AVOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 804 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salaisons des Boucles de la Seine SA - France.

La marque LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES "CONNERR'ILLES" DE PAPE GASTON est expirée depuis le 8 octobre 2006.

Salaisons des Boucles de la Seine a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT AUVERGNAT , "LA BELLE DES YVELINES" , " L'ORIGINAL " , "L'ENCLOS DES SAVEURS" , “ YVELINES GOURMANDES ” , CHARCUFOLIES , LE PETIT LANDAIS , LA RECETTE DE MAMIE , "DOMAINE DES YVELINES" , "LA FRAICHEUR NATURE"


Salaisons des Boucles de la Seine SA - 14, Rue du Lieutel, 78490 BOISSY SANS AVOIR - France - SIREN 331804286


Salaisons des Boucles de la Seine SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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